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Marques déposées par BARTHELEMY CLAUDE
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CT LE COMPTOIR DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT LE COMPTOIR DU TERROIR
BARTHELEMY CLAUDE

Numéro de dépôt :
95599667
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque CT LE COMPTOIR DU TERROIR

Déposée le 4 décembre 1995 par BARTHELEMY CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CT LE COMPTOIR DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est BARTHELEMY CLAUDE, domicilié(e) 184 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE BARTHELEMY - France.

La marque CT LE COMPTOIR DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT LE COMPTOIR DU TERROIR est expirée depuis le 4 décembre 2005.

BARTHELEMY CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEL OEDIP , AU BOEUF GROS SEL , GRAND MARCHE DU TERROIR , LA MAISON DU TERROIR MT


BARTHELEMY CLAUDE - 184 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS - France


MONSIEUR CLAUDE BARTHELEMY - France


Inscription le 15 juin 2000 - Saisie notifiée n°302681 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelée, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.